Article

1 - DÉFINIR QUEL EST VOTRE MÉLANGE ET COMMENT LE CLASSER

2 - DÉTERMINER LA CLASSIFICATION CLP DE VOTRE MÉLANGE SUR LA BASE DES RÈGLES D’ÉQUIVALENCE

  • 2.1 - Règle de la dilution
  • 2.2 - Règle des lots de fabrication
  • 2.3 - Règle de la concentration de mélange très dangereux
  • 2.4 - Règle de l’interpolation à l’intérieur d’une même catégorie de toxicité
  • 2.5 - Règle des mélanges similaires
  • 2.6 - Règle de modification de la composition d’un mélange
  • 2.7 - Règle des aérosols

3 - DÉTERMINER LA CLASSIFICATION DU MÉLANGE SUR LA BASE DE SES COMPOSANTS

  • 3.1 - Une règle liée aux valeurs seuils
  • 3.2 - Une règle d’additivité
  • 3.3 - Une règle d’additivité spécifique

4 - DÉTERMINER LA CLASSIFICATION DU MÉLANGE

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - N’hésitez pas à aller chercher des FDS sur Internet
  • 5.2 - Lors de votre collecte d’informations, regroupez vos données par classe de danger

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - Ne négligez pas les valeurs spécifiques
  • 6.2 - Ne négligez pas non plus l’évolution du CLP

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

8 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0608 v1

Mélange de substances chimiques : déterminer la classification CLP

Auteur(s) : Gautier VINCENT

Date de publication : 10 mai 2025

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Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE

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INTRODUCTION

Vous êtes fabricant, importateur ou distributeur d’un mélange chimique. À ce titre, le règlement CLP vous propose ou vous impose, suivant la date de mise sur le marché, de déterminer une classification.

La classification permet l’identification et la communication des dangers relatifs au mélange. Il est donc important de l’établir pour les mélanges que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.

  • Quelle méthode pour classer vos mélanges ?

  • Quelles sont les règles d’équivalence ?

  • Comment utiliser les propriétés dangereuses des constituants du mélange ?

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Seuils génériques CLP pour classer un mélange (Outil fic0608m1.docx ).

      Ce tableau présente les valeurs seuils génériques permettant de retenir un composant pertinent pour classer un mélange. Il permet également d’identifier les seuils génériques avec une spécificité (par exemple le cas des composants ayant un facteur M pour la catégorie « dangereux pour le milieu aquatique ») et les seuils génériques modifiés par les APT (par exemple les seuils génériques pour la sensibilisation du fait de l’APT n° 2).

    • Picto outil Outil Exemples de bases de données sur les substances (Outil fic0608m2.docx ).

      La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger.
 Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.

    • Picto outil...

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