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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous devez maintenir à jour votre inventaire de produits chimiques afin qu’il corresponde toujours à la situation de votre entreprise. Cette fiche vous permettra de définir l’organisation nécessaire pour réaliser ces actualisations sans procéder systématiquement à un nouvel inventaire.
L’actualisation continue de votre inventaire vous permettra d’impliquer les acteurs concernés par le risque chimique, et d’éviter les situations suivantes :
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Le travail investi à l’initialisation est perdu, il doit être refait.
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Les utilisateurs de l’inventaire travaillent avec des données obsolètes.
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Les utilisateurs de cet inventaire doivent rechercher les données ailleurs.
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Les dangers et les risques ne sont pas correctement identifiés.
-
Les nouvelles obligations ne sont pas identifiées : risque de sanction.
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1. Définissez les critères de mise à jour et les responsabilités
Vous définirez deux types de critères complémentaires pour mettre à jour votre inventaire des événements et des périodicités. Ces critères peuvent être différents selon les catégories de données.
Les événements modifiant les entrées de l’inventaire sont internes ou externes à l’entreprise, par exemple :
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FDS nouvelles ou modifiées sur les matières premières ;
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actualités de veille réglementaire ou technologique ;
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changements dans la supply chain (fournisseur, zone géographique) ;
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activités nouvelles ou modifiées (produits, procédés, formulations etc.) ;
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modification des politiques d’achat ;
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modification des flux de production ;
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modification des ventes ;
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modification des postes de travail ;
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investissements : nouvelle installation, machine, stockages.
Certains événements majeurs utilisant les données de l’inventaire peuvent justifier une revue globale :
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mise à jour de l’évaluation du risque chimique ou d’une étude de danger ;
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mise à jour du classement ICPE SEVESO ;
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réalisation ou revue des FDS des produits formulés.
Enfin, des périodicités minimales peuvent être définies pour s’assurer qu’aucun événement n’a été oublié. Une mise à jour globale par semestre est le minimum pour une entreprise ayant un faible nombre de produits, des risques chimiques faibles, peu d’obligations réglementaires et une activité stable dans le temps.
En cas de réception de FDS-e, vous avez 12 mois pour évaluer vos pratiques et vous mettre en conformité, ce critère de 12 mois est aussi applicable aux demandes d’antériorité au titre des ICPE.
Le traitement des événements permet de réaliser des mises à jour ciblées sur les données qui ont changé. Un traitement périodique permet de limiter le nombre de mises à jour à faire moyennant une revue exhaustive des données ayant pu changer.
En fonction des critères d’actualisation choisis, vous déterminerez les responsables de la gestion de ces mises à jour ainsi que les périmètres de données qui leur incombent et les...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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Outil Pictogrammes de danger du règlement CLP (Outil fic0173m1.docx ).
Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.
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