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1 - COMMENT FONCTIONNE LE SPPPI OU S3PI ?

  • 1.1 - Composition et présidence

2 - COMMENT SE DÉROULENT LES TRAVAUX DU SPPPI OU S3PI ?

  • 2.1 - Exemple du SPIRAL, SPPPI de la région lyonnaise

3 - IDENTIFIEZ LES MISSIONS DES SPPPI OU S3PI

  • 3.1 - Sur le plan géographique
  • 3.2 - Sur le plan matériel

4 - IDENTIFIEZ LES POUVOIRS DES SPPPI OU S3PI

  • 4.1 - Justification et conséquence d’un SPPPI : exemple de l’étang de Berre

5 - NOTRE CONSEIL

  • 5.1 - Distinguez l’action du SPPPI ou S3PI et l’action de l’État

6 - ERREURS À ÉVITER

  • 6.1 - Ne sous-estimez pas l’action du SPPPI ou du S3PI

7 - FOIRE AUX QUESTIONS

8 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

9 - GLOSSAIRE

Fiche pratique | Réf : FIC0508 v1

Abréviations et acronymes
Comprendre le fonctionnement et le rôle des SPPPI

Auteur(s) : Solange VIGER

Relu et validé le 13 nov. 2016 | Read in English

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INTRODUCTION

Vous êtes invité à participer à une réunion du secrétariat permanent pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI ou S3PI). Vous vous interrogez sur :

  • sa composition ;

  • ses modalités de réunion ;

  • la portée de son intervention.

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8. Abréviations et acronymes

CoDERST : conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

CSS : commissions de suivi de site

SPPPI ou S3PI : secrétariats permanents pour la prévention des pollutions et des risques industriels

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    ANNEXES

    1. 1 Référence réglementaire

      1 Référence réglementaire

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